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L'homologation est un processus qui garantit qu’un véhicule respecte les normes de sécurité, environnementales et techniques avant d’être autorisé à circuler.
Elle assure la conformité du véhicule avec la réglementation en vigueur, garantissant la sécurité des occupants et des autres usagers de la route.
L’homologation est délivrée par la DREAL, la DRIEAT (en Île-de-France), ou des organismes agréés comme l’UTAC et la Réception à Titre Isolé (RTI).
Un véhicule non homologué peut être refusé au contrôle technique, interdit de circulation et exposer son propriétaire à des sanctions administratives et une annulation de l’assurance en cas d’accident.
Un dérivé VP est un véhicule conçu à partir d’un modèle particulier (VP) mais transformé en utilitaire en supprimant les sièges arrière et en augmentant la capacité de chargement.
Il est mentionné sur la carte grise sous la désignation « CTTE » (camionnette) au lieu de « VP » (véhicule particulier). De plus, il ne dispose que de deux places assises et d’un espace de chargement arrière.
Oui, il est possible de repasser un dérivé VP en véhicule particulier (VP) à condition de réinstaller des sièges conformes et de passer une homologation auprès de la DREAL.
Oui, les entreprises peuvent bénéficier d’une exonération de TVA et d’une fiscalité avantageuse sur les véhicules dérivés VP utilisés à des fins professionnelles.
La mention VASP concerne les véhicules ayant subi un aménagement spécifique comme les camping-cars, food-trucks, véhicules de secours ou ateliers mobiles.
Il faut respecter les normes d’aménagement, fournir un dossier technique (schémas, factures, attestations) et passer une inspection auprès de la DREAL pour valider la conformité.
Les normes imposent une fixation sécurisée des équipements, une ventilation adaptée, une installation électrique et gaz conforme ainsi que des dispositifs de freinage et de stabilité spécifiques.
Certains véhicules VASP peuvent être soumis à des restrictions de circulation (ZFE), des contraintes d’assurance spécifiques et une revente plus complexe en raison de leur statut particulier.
Oui, à condition d’installer des sièges et des ceintures homologués, de faire valider la modification par un expert et de mettre à jour la carte grise.
Il faut acheter et installer les sièges conformes, faire vérifier la modification par un professionnel agréé, passer un contrôle technique et obtenir l’homologation de la DREAL avant de mettre à jour la carte grise.
Le prix varie entre 1 500 € et 3 500 €, incluant l’achat des sièges, la main-d’œuvre, les frais administratifs et le passage à l’homologation.
Oui, il est possible de retirer les sièges et de repasser en configuration 2 places, mais cela nécessitera à nouveau une homologation pour valider la modification.